Le Br\u00e9sil a \u00e9t\u00e9 l'un des pionniers en mati\u00e8re de facturation \u00e9lectronique en Am\u00e9rique latine \u2013 voire dans le monde entier \u2013 puisque le pays a introduit un mod\u00e8le de d\u00e9douanement total pour la facturation \u00e9lectronique d\u00e8s 2005. Bien que les syst\u00e8mes de d\u00e9douanement de la facturation \u00e9lectronique br\u00e9silienne soient relativement matures et stables, la r\u00e9glementation fiscale et le processus de d\u00e9douanement des factures \u00e9lectroniques sont toujours consid\u00e9r\u00e9s comme les plus complexes au monde dans le domaine des Contr\u00f4les de Transactions Continues (CTC). Parall\u00e8lement, il existe diff\u00e9rents types de factures \u00e9lectroniques au Br\u00e9sil, et les exigences en mati\u00e8re de contenu et de signature num\u00e9rique varient selon les r\u00e9gions.<\/p>\n\n\n\n
Selon qu'il s'agisse de biens, de services, de transport, de services de fret ou d'\u00e9lectricit\u00e9, diff\u00e9rents types de factures \u00e9lectroniques sont requis :<\/p>\n\n\n\n
Non seulement certaines industries exigent des formats XML sp\u00e9cifiques, chacun avec ses exigences quant aux informations qu'il doit contenir, mais de multiples parties sont impliqu\u00e9es avant que la facture \u00e9lectronique ne puisse \u00eatre \u00e9mise.<\/p>\n\n\n\n
Avant qu'une facture \u00e9lectronique puisse \u00eatre autoris\u00e9e par le bureau des imp\u00f4ts responsable de la r\u00e9gion du fournisseur, celui-ci doit signer \u00e9lectroniquement la facture. Cela n\u00e9cessite un certificat num\u00e9rique, qui est fourni par des organismes de certification locaux br\u00e9siliens agr\u00e9\u00e9s par l'\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n
Tout cela signifie que le contribuable finit par devoir envoyer une \u00e9norme quantit\u00e9 de donn\u00e9es pour se conformer \u00e0 la r\u00e9glementation fiscale.<\/p>\n\n\n\n
Le Br\u00e9sil est une f\u00e9d\u00e9ration compos\u00e9e de 26 \u00c9tats et d'un district f\u00e9d\u00e9ral. Ceux-ci sont couverts par un total de treize secr\u00e9tariats des finances des \u00c9tats diff\u00e9rents (PT : \u201c Secretaria da Fazenda Estadual \u2013 SEFAZ \u201d). Chaque SEFAZ est responsable de la fourniture de services Web de facturation \u00e9lectronique (WS) aux contribuables enregistr\u00e9s dans leurs \u00c9tats respectifs sous leur juridiction. Certains SEFAZ utilisent la m\u00eame plateforme de facturation \u00e9lectronique, tandis que d'autres ont leur propre plateforme. Quiconque a suivi la mise en \u0153uvre r\u00e9cente de la facturation \u00e9lectronique B2G en Allemagne reconna\u00eetra certains parall\u00e8les dans la complexit\u00e9 caus\u00e9e par les r\u00e9glementations et les portails mis en \u0153uvre au niveau du pays.<\/p>\n\n\n\n
Pour illustrer la diversit\u00e9, voici quelques exemples :<\/p>\n\n\n\n
En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, une NF-e est une facture \u00e9lectronique \u00e9mise pour les transactions portant sur des biens physiques. Ces transactions sont impos\u00e9es au niveau de l'\u00c9tat. La NF-e est soumise au m\u00eame ensemble de r\u00e8gles dans tout le pays, quel que soit le lieu d'origine ou de destination de la livraison.<\/p>\n\n\n\n
Une NFS-e est une facture \u00e9lectronique \u00e9mise pour les transactions impliquant des services. Ces transactions sont tax\u00e9es dans environ 5 500 municipalit\u00e9s et villes du Br\u00e9sil. Cependant, les exigences concernant la NFS-e varient \u00e9galement d'une municipalit\u00e9 \u00e0 l'autre. Cela rend la conformit\u00e9 des factures \u00e9lectroniques de services aux exigences l\u00e9gales et fiscales sp\u00e9cifi\u00e9es par le portail de l'autorit\u00e9 fiscale r\u00e9gionale respective, un v\u00e9ritable d\u00e9fi. L'envoi automatis\u00e9 des factures de services n\u00e9cessite une int\u00e9gration de services Web. Les fournisseurs doivent \u00e9galement \u00e9mettre des factures provisoires (Recibo Provis\u00f3rio de Servi\u00e7o ou RPS). Certaines municipalit\u00e9s exigent que le RPS soit sign\u00e9 \u00e9lectroniquement (par exemple, S\u00e3o Paulo). Certaines municipalit\u00e9s utilisent des certificats num\u00e9riques pour l'authentification des services Web (par exemple, Rio de Janeiro) ou simplement pour l'acc\u00e8s au portail municipal.<\/p>\n\n\n\n
Une fois le RPS approuv\u00e9, il doit \u00eatre converti en facture \u00e9lectronique NFS. Il n'y a pas de temps \u00e0 perdre, car les d\u00e9lais l\u00e9gaux varient d'une municipalit\u00e9 \u00e0 l'autre et si la NFS-e n'est pas \u00e9tablie \u00e0 temps, cela peut entra\u00eener une amende.<\/p>\n\n\n\n
Non seulement la facture \u00e9lectronique suit une structure XML sp\u00e9cifique, prescrite par la loi, mais il en va de m\u00eame pour les versions PDF.<\/p>\n\n\n\n
Lorsque les marchandises sont en transit, elles doivent \u00eatre accompagn\u00e9es de la version PDF de la facture \u00e9lectronique XML. Il existe plusieurs structures sp\u00e9cifiques,<\/p>\n\n\n\n
DANFE pour NF-e, DACTE pour CT-e et DANF3E pour NF3e.<\/p>\n\n\n\n
Selon la loi fiscale br\u00e9silienne, les factures doivent \u00eatre archiv\u00e9es \u00e9lectroniquement pendant 5 ans.<\/p>\n\n\n\n
Ces documents doivent \u00eatre des documents XML autoris\u00e9s par la SEFAZ et sign\u00e9s. Le DANFE doit \u00eatre sauvegard\u00e9 au format PDF en cas de probl\u00e8mes avec la facture elle-m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n